Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEFENDRE L'EMPLOI, C'EST ACHETER FRANCAIS ACHETER FRANCAIS C'EST ACHETER TORBEL.
TORDO BELGRANO (S.A.)

Numéro de dépôt :
93498551
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2003

Présentation de la marque DEFENDRE L'EMPLOI, C'EST ACHETER FRANCAIS ACHETER FRANCAIS C'EST ACHETER TORBEL.

Déposée le 22 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) TORDO BELGRANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DEFENDRE L'EMPLOI, C'EST ACHETER FRANCAIS ACHETER FRANCAIS C'EST ACHETER TORBEL. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TORDO BELGRANO domicilié(e) 06690 TOURRETTE-LEVENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 521 047 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France.

La marque DEFENDRE L'EMPLOI, C'EST ACHETER FRANCAIS ACHETER FRANCAIS C'EST ACHETER TORBEL. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEFENDRE L'EMPLOI, C'EST ACHETER FRANCAIS ACHETER FRANCAIS C'EST ACHETER TORBEL. est expirée depuis le 22 décembre 2003.

TORDO BELGRANO a également déposé les autres marques suivantes : RAINECO , MINUT'GOND , LAUR-IND , FERBEL


TORDO BELGRANO (S.A.) - 06690 TOURRETTE-LEVENS - France - SIREN 307521047


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; serrurerie de toutes sortes; serrures à combinaison, à fourreau, à ressort, de sûreté, de sécurité; serrures métalliques; quincaillerie du bâtiment, notamment espagnolettes, pentures, charnières, ferrures, équerres, tés, gonds, ouvre-volets, barre de sécurité, happes, clés, tourniquets, dardennes, goujons, sabots de portails, pivots de portail; tuyaux métalliques; volets en métal pour portes et fenêtres; arrêts pour persiennes; gonds de portes; crochet pour espagnolettes; poignées pour volets; support pour poignées d'espagnolettes; lacet métallique pour tiges ou espagnolettes.Serrures électriques instruments d'alarmes.Volets non métalliques pour portes et fenêtre. serrurerie de toutes sortes; serrures à combinaison, à fourreau, à ressort, de sûreté, de sécurité; serrures; quincaillerie du bâtiment, notamment espagnolettes, pentures, charnières, ferrures,équerres, tés, gonds, ouvre-volets, barre de sécurité, happes, clés, tourniquets, dardennes, goujons, sabots de portails, pivots de portail; arrêts pour persiennes; gonds de portes; crochet pour espagnolettes; poignées pour volets; support pour poignées d'espagnolettes; lacet pour tiges ou espagnolettes, tous ces produits étant en matières plastiques.Traitement de matériaux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.